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Utilisation du Site


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L'utilisation du Site, qui est la propriété de Belstaff International Ltd (« Belstaff ») – une société dont les bureaux sont situés au Royaume-Uni à l'adresse 16 Great Queen Street, Covent Garden, Londres, WC2B 5AH, et dont le numéro de TVA est 853 9005 22 – est soumise aux conditions générales suivantes (les « Conditions »). Belstaff pourrait réviser les présentes conditions à son entière discrétion, simplement en modifiant la présente section, et les conditions révisées entrent en vigueur pour tous les utilisateurs à la date indiquée dans ladite section.

Merci de bien vouloir lire attentivement les présentes conditions avant d'utiliser le site, ainsi que la Politique de confidentialité concernant le recueil et le traitement par Belstaff de vos informations et de vos données à caractère personnel, au cas où vous décideriez de fournir vos données à caractère personnel à Belstaff.

Absence de garanties

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Soumission d'informations et de contenus

Vous acceptez que toutes les informations et tous les contenus – dont, entre autres, les données, les questions ou réponses, les commentaires ou les suggestions que vous transmettez à Belstaff via le Site, par courrier électronique ou autre – soient considérés et traités par Belstaff comme des informations non confidentielles et non protégées par des droits de propriété intellectuelle, à l'exception de vos données à caractère personnel qui seront recueillies et traitées par Belstaff conformément à la « Politique de confidentialité ».

En transmettant des informations et des contenus à Belstaff, vous accordez automatiquement à Belstaff un droit international, libre de droits, perpétuel, irrévocable et non exclusif d'utilisation de ces informations et contenus, y compris le droit de reproduire, de copier, de publier, d'éditer, de traduire, de modifier, de communiquer, de distribuer et d'afficher ces informations et contenus, que ce soit individuellement ou dans le cadre d'autres œuvres, et quelque soit la forme, le support ou la technologie (existants ou futurs) qu'elles utilisent ; vous accordez également automatiquement à Belstaff le droit de sous-licencier les droits mentionnés précédemment à quiconque, et ce sans compensation pour vous ni aucun tiers, à quelque titre ou pour quelque raison que ce soit.

Par ailleurs, Belstaff dispose d'un droit illimité et irrévocable d'utiliser, à quelque fin que ce soit, toute idée, concept, savoir-faire ou technique contenue (expressément ou implicitement) dans de telles informations et contenus, et ce sans compensation pour vous ni aucun tiers, à quelque titre ou pour quelque raison que ce soit.

En transmettant des informations ou des contenus à Belstaff, vous déclarez et garantissez qu'aucune de vos soumissions ne viole les droits d'un tiers.

Liens

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Toute idée et tout contenu de quelque nature que ce soit (y compris, entre autres, les textes, logiciels, photographies, vidéos, enregistrements audiovisuels, graphiques, musiques et sons) ou toute autre information que vous nous fournissez en utilisant le hashtag #belstaffman ou #belstaffwoman dans un post sur Instagram avec le tag @Belstaff (collectivement, les « Soumissions ») seront traités comme non exclusifs et non confidentiels. En transmettant ou en publiant une Soumission, vous nous accordez un droit non exclusif, gratuit, international, perpétuel, transférable, irrévocable et entièrement sous-licenciable d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de vendre, de céder, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et d'afficher toute Soumission, ainsi que vos nom, identifiant Instagram, photo de profil, image, portrait, commentaires, posts, déclarations ou autres informations, et ce quelle que ce soit la forme, le support ou la technologie (existants ou futurs) utilisés, et que ce soit individuellement ou en tant que partie d'autres œuvres. Vous acceptez également que votre Soumission ne puisse pas être renvoyée et que nous puissions l'utiliser, avec toutes les idées, concepts ou compétences qu'elle contient, à n'importe quelle fin, y compris, entre autres, pour développer, fabriquer, distribuer et promouvoir des produits.

En effectuant une Soumission, vous déclarez et garantissez : 1) détenir ou contrôler de toute autre manière les droits sur votre Soumission et tous les éléments y attenant ; 2) avoir obtenu auprès de tous les tiers apparaissant dans ladite Soumission les droits nécessaires pour utiliser leurs noms, images ou portraits ainsi que tous les autres éléments appartenant à des tiers nécessaires dans le cadre de votre Soumission ; 3) que votre Soumission ne portera pas atteinte aux droits de tiers, y compris, entre autres, les droits d'auteur, marques déposées, droits à l'image ou droits à la vie privée, brevets, secret industriels ou obligations de confidentialité. Vous déclarez et garantissez également que cette Soumission ne constitue/ne contient aucun virus informatique, sollicitation commerciale, chaîne de courriers, mailing de masse ni aucune autre forme de courrier indésirable. Il vous est interdit d'utiliser une fausse adresse électronique, d'usurper l'identité d'une autre personne (physique ou morale) ou de nous induire en erreur de quelque manière que ce soit quant à l'origine d'une Soumission. Vous acceptez de nous indemniser, nous, Instagram, et toutes les sociétés apparentées, sociétés affiliées, détenteurs de licence, concédants de licence ainsi que tous leurs représentants, dirigeants, employés, successeurs, agents et cessionnaires respectifs, pour toute plainte relative à : a) l'utilisation d'une Soumission, y compris, entre autres, toutes les plaintes consécutives ou relatives à la violation de droits d'auteur ou de marques déposées, à du détournement, à une violation de la vie privée, à de la diffamation, au droit à l'image ou au floutage, à l'altération, à l'édition, au morphing, à la déformation, à l'effet d'optique, à la reproduction erronée, à la fictionnalisation ou à l'utilisation sous toute forme composée de votre nom, de votre identifiant Instagram, de votre photo de profil, de votre image, de votre portrait, de vos commentaires, de vos posts, de vos déclarations et toute autre information ou Soumission ainsi qu'à ceux de toute autre personne ; b) toute violation effective ou présumée de votre part des présentes Conditions générales ou de la législation applicable. Vous reconnaissez et acceptez que Belstaff n'est aucunement responsable de l'utilisation, partielle ou totale, qu'un tiers pourrait faire d'une Soumission.

Lorsque vous effectuez une Soumission avec le hashtag #belstaffman ou #belstaffwoman dans un post Instagram ou avec le tag @Belstaff, vous acceptez que ces Soumissions soient non exclusives et non confidentielles, et vous acceptez qu'elles puissent être mises à la disposition du public et utilisées par Belstaff sans aucune restriction. Vous déclarez et garantissez qu'en fournissant vos Soumissions, vous respectez toutes les lois, règlements, conditions d'utilisation d'Instagram et autres accords établis entre vous et un tiers. Vous renoncez aussi de façon irrévocable à tout droit moral ou autre droit concernant l'attribution de paternité ou l'intégrité des contenus relatifs à une Soumission.

Droits d'auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle

Le Site dans son ensemble, ainsi que tout élément individuel qui y est présent, sont protégés par des droits d'auteur, des droits de marque déposée et d'autres droits de propriété intellectuelle détenus par Belstaff ou des sociétés contrôlées par, ou affiliées à, Belstaff, ou concédés en licence à Belstaff. Ces éléments incluent, entre autres, les photographies, dessins, témoignages, images, textes, clips audio et vidéo, logos, marques déposées et logiciels utilisés pour la gestion et le développement du Site. Les éléments présents sur le Site sont reproduits à des fins exclusivement informatives ou promotionnelles. Le Site est prévu pour un usage personnel exclusivement. Vous pouvez télécharger ou copier les éléments présents sur le Site exclusivement pour votre usage personnel, et non à des fins commerciales ou autres. Par conséquent, vous n'êtes pas autorisé à reproduire, copier, publier, transmettre, distribuer, modifier, effacer ni, de manière générale, à exercer aucune autre activité utilisant les éléments présents sur le Site (y compris tout logiciel utilisé pour la gestion ou le développement du Site) à des fins autres que votre usage personnel.

Résiliation

Les présentes Conditions et l'utilisation du Site seront régies exclusivement par la législation suisse, indépendamment de ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige quant à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions d'utilisation du Site ou quant à l'utilisation du Site relèvera exclusivement de la compétence des tribunaux du canton du Tessin, en Suisse.

Dispositions générales

Les présentes Conditions et l'utilisation du Site seront régies exclusivement par la législation suisse, indépendamment de ses dispositions en matière de conflit de lois. Tout litige quant à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions d'utilisation du Site ou quant à l'utilisation du Site relèvera exclusivement de la compétence des tribunaux du canton du Tessin, en Suisse.

Conditions générales de vente



Définitions

Ce Site est géré par Belstaff International Ltd, une société enregistrée sous le numéro TVA 853 9005 22 et dont le siège social est situé au Royaume-Uni, à l'adresse 16 Great Queen Street, Covent Garden, Londres, WC2B 5AH. L'utilisation des termes « Nous » et « Nos » se réfèrent à  Belstaff International Ltd. Les termes « Vous » et « Vos » font référence aux utilisateurs de ce site et aux clients des sites www.belstaff.com, www.belstaff.co.uk, www.belstaff.eu, www.belstaff.de.

1. Conditions d'utilisation

1.1 L'utilisation de ce Site a valeur d'acceptation de votre part des Conditions générales et des Conditions générales de vente applicables à cette boutique en ligne.

1.2

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions générales à notre discrétion et à tout moment, et le fait de continuer à utiliser ce Site une fois les modifications effectuées aura valeur d'acceptation des nouvelles conditions de votre part. Si ces conditions générales sont modifiées de quelque manière que ce soit, la date à laquelle elles ont été mises à jour pour la dernière fois sera affichée au bas de cette page. La version publiée sur le Site est la version actuellement en vigueur. Belstaff vous invite à lire régulièrement les Conditions générales, de façon à être informé de toute modification pertinente et applicable.

1.3

En utilisant ce site, vous acceptez que cette utilisation soit destinée à votre propre usage non commercial et vous acceptez de ne pas l'utiliser pour limiter ou porter atteinte aux droits de tiers ni pour distribuer du matériel de nature illégale, notamment, entre autres, du matériel à caractère obscène, diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe ou autre matériel discriminatoire ou dénigrant, ni pour distribuer du matériel considéré, par sa nature, comme du courrier indésirable ou conçu pour la promotion d'une autre organisation.

1.4

Vous vous engagez également à ne pas obtenir ou essayer d'obtenir l'accès à nos systèmes informatiques afin de distribuer toute forme de logiciel malveillant conçu pour affecter nos propres systèmes informatiques ou ceux de tout autre utilisateur du site. Bien que nous ayons pris toutes les précautions nécessaires afin de protéger Belstaff des logiciels malveillants, nous ne saurions être tenus responsables si un tiers venait à exécuter toute forme de logiciel malveillant sur le site, et nous déclinons toute responsabilité quant aux effets que cela pourrait avoir pour nos utilisateurs. Nous nous réservons le droit de retirer l'accès au site à notre discrétion si nous pensons qu'un individu viole nos conditions générales. Nous nous réservons également le droit, lorsque cela est nécessaire, de communiquer les informations d'un utilisateur susceptible de faire l'objet de poursuites pénales dans le cadre du Computer Misuse Act de 1990.

1.5

L'utilisation de ce site implique le consentement au respect de tous nos droits de propriété intellectuelle, de nos marques déposées, de nos droits d'auteurs et de nos brevets pertinents.

1.6

Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer ce site, intégralement ou partiellement, à tout moment et sans préavis. Nous nous réservons également le droit de rendre le site intégralement ou partiellement indisponible, à notre discrétion et sans préavis.

2. Responsabilité

Bien que nous fassions tout notre possible pour que notre site réponde aux exigences établies, nous ne saurions en aucune manière être tenus responsables, sauf obligation légale, en cas de perte ou de dommage causé par l'utilisation de la boutique en ligne Belstaff ou par toute transaction effectuée avec nous. Cela s'applique seulement aux responsabilités dont les lois applicables permettent l'exclusion.

3. Indemnisation

En utilisant ce site, vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager Belstaff ainsi que ses employés, directeurs, agents, partenaires, détenteurs de licence et autres affiliés, de toute responsabilité résultant d'une violation des présentes conditions générales ou d'une action illégale liée à l'utilisation de ce site de votre part.

4. Renonciation

Si nous n'engageons aucune poursuite légale, qu'il s'agisse de poursuites pénales ou civiles, contre une partie pour la violation des présentes conditions générales, cela n'affectera pas notre droit d'engager ultérieurement des poursuites contre cette partie ou d'autres parties, que ce soit pour des violations similaires ou d'une nature différente.

5. Votre compte

Notre boutique en ligne utilise un système de connexion invité et de compte d'utilisateur. Cela signifie que lorsque vous nous achetez des articles, vous pouvez choisir de créer un compte d'utilisateur permanent ou non.

5.1

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès au site, de modifier et de supprimer du contenu ainsi que d'annuler des commandes, et ce de forme gratuite pour vous.

Articles, prix et promotions



6. Articles – Garantie d'authenticité

Tous les articles proposés à la vente sur ce site sont des produits Belstaff officiels et nous garantissons donc l'authenticité des articles achetés sur ce site. Nous faisons tout notre possible pour que les articles soient représentés d'une façon précise et fidèle. À ce titre, nous déclinons toute responsabilité quant aux problèmes techniques éventuellement rencontrés par les clients, qui pourraient faire en sorte qu'un article apparaisse différemment de ce à quoi il ressemble en réalité.

7. Prix

 Sauf mention contraire, tous les prix affichés sur notre site sont en livres sterling (GBP). Tous les prélèvements seront effectués en livres sterling (GBP), et, le cas échéant, seront ensuite convertis dans votre devise locale au taux de change appliqué par votre société de carte bancaire. Nous nous réservons le droit de modifier le prix des articles sur ce site à tout moment et sans préavis. Tous les prix affichés sur le site incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur au moment de l'achat. Veuillez noter que le total final de la commande inclut tous les droits d'importation ou taxes applicables aux pays hors de l'Union européenne.

8. Remboursement de la TVA

En tant que marchand en ligne, la loi ne nous autorise pas à participer au programme de remboursement de la TVA britannique pour les commandes livrées en dehors de l'Union européenne.

9. Promotions

Des offres promotionnelles sur des articles proposés à la vente pourraient avoir lieu occasionnellement. Nous nous réservons le droit de prolonger, de modifier ou de retirer toute promotion, à tout moment et sans préavis.

Paiement



10. Paiement par carte

La boutique en ligne Belstaff accepte les paiements par Visa, Visa Debit, MasterCard, American Express et PayPal.

11. Traitement du paiement par carte

Tous les paiements par carte seront traités par notre partenaire Cybersource. Nous ne prélèverons le paiement sur votre compte qu'une fois la commande expédiée partiellement ou en totalité, et seulement pour le montant des articles expédiés. Pour les commandes hors catalogue, une avance d'un tiers du montant total de la commande sera prélevée sur votre carte bancaire lors de la confirmation de la commande, et le solde restant devra être réglé avant l'envoi de l'article.

Contrat et annulation



12. Le contrat et l'annulation du contrat

L'offre de marchandises sur ce site ou l'accusé de réception de votre demande de commande ne constituent pas une offre contractuelle de notre part. Nous confirmerons l'acceptation de votre commande et l'offre contractuelle implicite par courrier électronique, une fois votre commande expédiée partiellement ou en totalité. L'acceptation de votre commande ne concernera que les articles mentionnés dans le courrier électronique confirmant l'envoi de votre colis. Nous nous réservons le droit de refuser votre commande, en tout ou en partie, pour quelque raison commerciale que ce soit.

13. Politique d'annulation

Conformément à la réglementation européenne sur la vente à distance, vous avez jusqu'à 14 jours ouvrés après réception de votre colis pour annuler la commande (sauf dans le cas d'articles personnalisés ou fabriqués selon vos exigences). Tous les frais de livraison seront remboursés. Cependant, si vous annulez seulement une partie de votre commande, les frais de livraison ne seront pas remboursés.

Si vous souhaitez annuler ce contrat, vous devez le faire par écrit. Merci d'envoyer un e-mail à notre service clientèle à l'adresse customerserviceeu@belstaff.com, en indiquant le numéro de commande et en manifestant expressément votre volonté d'annuler la commande.

Si vous nous avez contactés pour annuler votre commande avant réception des articles, à moins que l'annulation n'ait lieu dans les 30 minutes après avoir passé la commande, cette dernière pourrait déjà avoir été enlevée par le transporteur et vous sera donc livrée. Dans ce cas, merci de bien vouloir refuser la livraison de la commande annulée ou d'organiser son retour par transporteur en contactant notre service clientèle à l'adresse customerserviceeu@belstaff.com

Entre temps, vous devrez prendre un soin raisonnable des articles. Belstaff n'approuvera le retour des articles que s'ils sont renvoyés en parfait état, neufs, non utilisés et avec toutes leurs étiquettes. Dans un tel cas, Belstaff remboursera le prix initialement payé en créditant le remboursement sur la carte/méthode de paiement initialement utilisée pour payer les articles, dans un délai d'environ quatorze (14) jours à compter de la date de réception des articles renvoyés, sauf en cas de retards techniques non imputables à Belstaff.

Au contraire, si les articles semblent avoir été portés, utilisés, qu'il leur manque des étiquettes ou qu'ils ne sont pas conformes aux présentes Conditions générales de vente ou si Belstaff a des raisons de penser que les produits renvoyés ont été altérés, imités ou qu'ils n'ont pas été achetés directement via le Site, Belstaff refusera le retour et vous renverra les articles.

Livraison, retours et remboursements



14. Livraison

Nous faisons tout notre possible pour livrer au plus vite, et les délais de livraison pour votre pays seront indiqués lors du règlement. Veuillez noter que dans certaines circonstances exceptionnelles, des événements indépendants de notre volonté (ou cas de force majeure) pourraient empêcher notre transporteur de livrer dans un délai garanti.

15. Suivi de commande

Une fois que nous avons expédié un article, vous pouvez suivre l'avancement de la livraison via le site du transporteur, en utilisant le lien fourni dans l'e-mail de confirmation d'envoi.

16.0 Politique de retour et de remboursement



16.1 Politique de retour

Une fois les articles reçus, vous disposez de 14 jours pour les renvoyer si vous le souhaitez.

16.2 Procédure de retour

Tous les articles doivent être renvoyés dans l'état dans lequel ils ont été reçus, avec leur emballage, les étiquettes et les étiquettes de sécurité d'origine, ainsi qu'avec la documentation de retour appropriée (y compris la facture commerciale d'origine reçue avec les articles et la nouvelle facture commerciale pour le transport retour). Nous ne pouvons accepter le retour d'articles dont les étiquettes de sécurité ont été enlevées. Les articles doivent être renvoyés en utilisant notre service de transport gratuit, et vous pouvez organiser ceci en contactant notre service clientèle. Nous vous conseillons de conserver le récépissé d'enlèvement du transporteur lorsque vous renvoyez des articles, car sans celui-ci, nous ne saurions être tenus responsables au cas où les produits seraient perdus ou volés pendant le transport.

16.3 Retour d'articles défectueux

Si un article reçu s'avère défectueux, vous avez droit à un remboursement total. Dans ce cas, merci de nous renvoyer l'article avec la documentation appropriée, en cochant clairement les champs pertinents.

16.4 Articles non retournables

Nous ne sommes pas en mesure d'accepter les retours d'articles personnalisés. Ces dispositions n'affectent pas vos droits statutaires.

16.5 Perte des informations sur le retour

Si vous avez égaré la documentation relative au retour, veuillez contacter notre service clientèle avec toutes les informations dont vous disposez.

Veuillez noter que les livraisons, les retours et les demandes d'information de la part des clients sont gérés par notre partenaire logistique PROLOG Limited. Nous vous prions de renvoyer les articles en suivant strictement la procédure décrite ci-dessus. Les retours ne peuvent être acceptés s'ils sont envoyés à une autre adresse associée à Belstaff ou à une autre marque, qu'elle soit associée à l'événement ou proposée à la vente sur ce site.

16.6 Remboursements

Une fois les articles reçus et le remboursement traité, vous recevrez un e-mail de confirmation de notre part.

16.7 Procédure de remboursement

Nous traiterons généralement les remboursements dans les 14 jours suivant la réception des articles renvoyés, et le remboursement sera effectué sur la carte de paiement utilisée lors du règlement. Cependant, nous vous invitons à vérifier auprès de votre banque ou de votre service de paiement combien de temps il leur faudra pour traiter le remboursement, dans la mesure où cela est indépendant de notre volonté.

17. Garanties

Nous garantissons que tous les articles proposés à la vente sur ce site seront conformes à leur description précise et adaptés à l'usage prévu, sans défaut de conception ni de fabrication.

18. Politique sur les marchandises défectueuses

Si, pour une raison imprévisible, un article acheté chez nous présente un défaut, nous le rembourserons sans aucun frais pour vous.

19. Droit applicable et compétence

Les présentes Conditions générales et Conditions générales de vente sont régies par le droit suisse. Tout litige lié à la validité, à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions générales de vente relèvera de la compétence exclusive du tribunal suisse du Tessin, ou, le cas échéant, du tribunal compétent de votre domicile ou lieu de résidence habituelle.

Les présentes Conditions générales sont entrées en vigueur le 17 juillet 2014.

 

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